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Préparations aux épreuves
Annales du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 4.41 Mo
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Brochures
Brochure du concours de lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels - 886.34 Ko
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Brochure Professeur d'Enseignement Artistique - Examen professionnel - 417.5 Ko
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Brochure de l'examen professionnel d'attaché principal - 347.69 Ko
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Brochure concours Aide-soignant territorial de classe normale - Catégorie B - 704.07 Ko
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Brochure concours Auxiliaire de puériculture de classe normale - Catégorie B - 596.47 Ko
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Brochure concours Auxiliaire de soins territorial principal de 2ème classe - Catégorie C - 404.36 Ko
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Brochure Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale - 576.75 Ko
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Brochure du concours d'attaché territorial - 529.72 Ko
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Brochure du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 517.55 Ko
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Brochure du concours d'animateur territorial - 713.91 Ko
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Brochure du concours de rédacteur territorial - 287.45 Ko
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Brochure du concours d'animateur principal de 2ème classe - 713.5 Ko
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Brochure du concours de Puéricultrice territoriale - 306.24 Ko
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Brochure concours Chef de Service de Police municipale - 467.7 Ko
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Brochure concours Directeur de Police municipale - 366.22 Ko
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Brochure Chef de service de Police municipale - Examen professionnel - promotion interne - 311.04 Ko
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Brochure concours Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 366.4 Ko
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Brochure du concours d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 302.15 Ko
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Brochure Gardien brigadier de police municipale - 375.43 Ko
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Brochure Conseiller des Activités Physiques et Sportives - 361.51 Ko
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Brochure Conseiller socio-éducatif - 308.79 Ko
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Brochure Cadre territorial de santé paramédical - 358.68 Ko
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Brochure Educateur territorial de jeunes enfants - 559.73 Ko
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Brochure Technicien principal territorial de 2ème Classe - 834.86 Ko
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Brochure de l'examen professionnel de bibliothécaire territorial principal - 565.67 Ko
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Brochure Adjoint technique territorial principal de 2ème classe - 319.33 Ko
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Brochure Attaché de Conservation du Patrimoine - 665.96 Ko
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Brochure du concours d'ingénieur - 805.43 Ko
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Brochure Ingénieur - Examen professionnel - 333.48 Ko
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Brochure Technicien territorial - 394.74 Ko
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Brochure Opérateur territorial qualifié des Activités Physiques et Sportives - 319.66 Ko
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Brochure Biologiste, Vétérinaire et Pharmacien - Examen professionnel - 241.21 Ko
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Brochure Technicien paramédical territorial - 237.54 Ko
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Brochure Educateur des Activités Physiques et Sportives - 339.33 Ko
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Brochure Moniteur éducateur territorial - 722.95 Ko
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Brochure du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 661.53 Ko
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Brochure Agent social principal de 2ème Classe - 278.25 Ko
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Brochure Sage femme territoriale de classe normale - 467.5 Ko
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Brochure Psychologue territorial de classe normale - 627.75 Ko
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Brochure Garde Champêtre principal - 352.74 Ko
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Brochure Médecin territorial de 2ème classe - 261.33 Ko
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Brochure Bibliothécaire - 321.14 Ko
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Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 1ère catégorie - 423.27 Ko
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Brochure Assistant d'Enseignement Artistique - 347.7 Ko
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Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 2ème catégorie - 436.36 Ko
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Brochure Assistant principal d'Enseignement Artistique de 2ème classe - 434.19 Ko
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Brochure du concours d'auxiliaire de soins principal de 2ème classe - 507.38 Ko
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Brochure Agent de maîtrise territorial - Examen professionnel - 269.5 Ko
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Brochure Agent de maîtrise territorial - 309.7 Ko
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Brochure Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - 304.7 Ko
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Brochure Infirmier territorial en soins généraux - 243.92 Ko
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Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 644.6 Ko
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Brochure de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 275.08 Ko
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Brochure du concours d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
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Avis/Arrêtés/Organisation
Conditions d'accès aux concours et examens professionnels - 852.85 Ko
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Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2024 - 1.18 Mo
Pour connaître les modalités d’inscription, le candidat doit se rapprocher du CDG organisateur du concours ou de l’examen professionnel ou consulter le site internet.
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Dossier RAEP 2024 - 120.25 Ko
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Guide de remplissage RAEP - 2024 - 789.51 Ko
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Brochure concours de technicien territorial - 496.96 Ko
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Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2023 - 1.44 Mo
Pour connaître les modalités d’inscription, le candidat doit se rapprocher du CDG organisateur du concours ou de l’examen professionnel ou consulter le site internet.
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Reprogrammation de certaines opérations de la filière SPP en 2023 - 134.51 Ko
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Reprogrammation de certaines opérations de la filière SPP en 2023 - 134.51 Ko
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Avis d'ouverture : concours rédacteur territorial 2023 - 317.78 Ko
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Communiqué report d'opérations de la filière SPP par la FNCDG - 447.25 Ko
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Note de cadrage de l'épreuve d'entretien concours de technicien territorial - 139.55 Ko
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Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2022 - 1.17 Mo
Pour connaître les modalités d’inscription, le candidat doit se rapprocher du CDG organisateur du concours ou de l’examen professionnel ou consulter le site internet.
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Plan d'accès au palais des congrès de la Grande-Motte - 599.13 Ko
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Arrêté de composition du jury du concours d'attaché territorial session 2020 - 1.9 Mo
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Note d'information relative à "l'enquête concours" organisée par la SDessi - 437.19 Ko
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Plan d'accès au centre culturel Béranger de Frédol à Villeneuve lès Maguelone - 422.69 Ko
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Plan d'accès à l'Espace Lattara à Lattes - 1.76 Mo
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Plan d'accès à la Salle Bleue de Palavas les Flots - 276.8 Ko
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Préparations aux épreuves
Annales concours externe et interne de lieutenant 1ère classe, session 2022 - 8.59 Mo
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Rapport du jury du concours interne de lieutenant 1ère classe, session 2022 - 1.04 Mo
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Rapport du jury examen professionnel de professeur d'enseignement artistique, session 2017 - 688.85 Ko
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Télécharger : Rapport du jury examen professionnel de professeur d'enseignement artistique, session 2017
Notes de cadrage épreuves concours de lieutenant de 1ère classe - 630.13 Ko
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Annales du concours de rédacteur territorial, sessions 2013 et 2015 - 12.58 Mo
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Note de cadrage concours de rédacteur pour l'épreuve d'admission d'entretien - 69.27 Ko
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Règlement général des concours et examens professionnels organisés par les CDG d'Occitanie - 375.67 Ko
Modalités d’inscription, règles générales relatives au déroulement des épreuves et diffusion des résultats aux candidats.
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Note de Cadrage épreuve d'entretien du concours d'attaché territorial - 72.74 Ko
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Note de Cadrage épreuve de note concours externe d'attaché territorial - 38.89 Ko
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Note de Cadrage épreuve de composition concours externe d'attaché territorial - 37.55 Ko
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Rapport du jury sur le concours externe d'infirmier en soins généraux, session 2017 - 653.41 Ko
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Télécharger : Rapport du jury sur le concours externe d'infirmier en soins généraux, session 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de bibliothécaire principal - 300.49 Ko
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Annales du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 6.06 Mo
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Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 5.87 Mo
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Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe - 4.92 Mo
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Annales de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 1.55 Mo
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Annales du concours d'animateur territorial - 199.36 Ko
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Annales du concours d'animateur principal de 2ème classe - 396.38 Ko
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Annales du concours d'attaché territorial - 22.75 Mo
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Télécharger : Annales du concours d'attaché territorial
Note de cadrage épreuve d’admissibilité – spécialité arts plastiques - 248.53 Ko
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Note de cadrage épreuve d’admission - spécialité arts plastiques - 317.53 Ko
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Télécharger : Note de cadrage épreuve d’admission - spécialité arts plastiques
Note de cadrage admission épreuve d'entretien professeur d'enseignement artistique - 191.31 Ko
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Télécharger : Note de cadrage admission épreuve d'entretien professeur d'enseignement artistique
Formulaire de recensement des besoins pour l'année 2024 à compléter - 829.08 Ko
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Plan d'accès au Parc des Expositions de Béziers - 73.36 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Béziers
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Plaquette de présentation du service concours du CDG 34 - 1.92 Mo

Plaquette de présentation du service concours du CDG 34

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Plan d'accès au Parc des Expositions de Montpellier - 365.92 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Montpellier
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Emploi
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Emploi territorial
Tableau récapitulatif des contrats de droit de public - 811.05 Ko
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Télécharger : Tableau récapitulatif des contrats de droit de public
Synthèse DVE DCE - 470.85 Ko
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Modèle Cerfa - PACTE - 235.81 Ko
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Modèle d'arrêté portant nomination dans un emploi de cabinet - 41.5 Ko
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Manuel utilisateur pour saisie de l'enquête Handitorial - 1.38 Mo
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Recrutement d'un agent de La Poste - Plaquette d'information - pdf - 302.73 Ko
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Remplacement
Procédure d'utilisation de Net-Remplacement - 1.07 Mo
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Procédure d'utilisation de Net-Candidature - 1007.47 Ko
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Présentation de la mission Remplacement du CDG 34 - 172.72 Ko
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Données statistiques
10ème édition du panorama de l'emploi territorial - Juillet 2021 - 6.47 Mo
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9ème édition du panorama de l'emploi territorial - 5.86 Mo
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2ème édition du panorama de l'emploi territorial en Occitanie - 5.57 Mo
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8ème édition du panorama de l'emploi territorial - 4.02 Mo
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7ème édition du panorama de l'emploi territorial - 2.81 Mo
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6ème édition du panorama de l'emploi territorial - 4.31 Mo
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Télécharger : 6ème édition du panorama de l'emploi territorial
Présentation mission conseil en organisation - 446.72 Ko
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Télécharger : Présentation mission conseil en organisation
Présentation mission coaching individuel et collectif - 351.17 Ko
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Télécharger : Présentation mission coaching individuel et collectif
Support powerpoint webinaire CPF - FIPHFP - 2.69 Mo
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Plaquette de présentation du service emploi du CDG 34 - 1.44 Mo
Présentation des missions Emploi territorial et Remplacement
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CDG 34
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Conseil d'administration
Composition du conseil d'administration et du bureau du CDG 34 - 382.65 Ko

Composition à jour du 09/05/2022

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Organisation
Rapport d'activité 2022 du CDG 34 - 2.88 Mo
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Plaquette institutionnelle CDG 34 - 4.29 Mo
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Annuaire des services du CDG 34 - 452.96 Ko
mise à jour : mars 2023
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Référent déontologue agents : Formulaire de saisine - 118.27 Ko
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Procédure nouvelle connexion site CIG Grande Couronne - 308.51 Ko

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Rapport d'activités 2021 du CDG 34 - 2.57 Mo
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Calendrier 2022 de l'activité du CDG 34 - 305.86 Ko
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Offre d'emploi : 2 médecins de prévention au CDG 34 - 154.73 Ko
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Logiciel de prise en main d'ordinateur à distance Supremo - 7.91 Mo
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Rapport d'activités 2020 du CDG 34 - 4.56 Mo
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Procédure d'utilisation de Net-Cotisations - 587.62 Ko
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Résultat de l'enquête de satisfaction collectivités 2011 - 838.43 Ko
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Veille juridique du CDG 34 - 027 - 1.43 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 026 - 1.34 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 025 - 1.4 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Enquête 2023 : titre restaurant - 894.55 Ko
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Veille juridique du CDG 34 - 024 - 1.37 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 023 - 1.37 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 022 - 1.5 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 021 - 1.37 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 020 - 1.43 Mo
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Organigramme du CDG 34_Juillet 2023 - 774.54 Ko
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Veille juridique du CDG 34 - 019 - 1.37 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 018 - 1.23 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 017 - 1.36 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 016 - 1.35 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 015 - 1.47 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 014 - 1.29 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 013 - 1.44 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 012 - 1.47 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 011 - 1.37 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 010 - 1.31 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 009 - 1.44 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 008 - 1.53 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 007 - 1.43 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 006 - 1.2 Mo
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Veille juridique du CDG 34 - 005 - 1.29 Mo
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Affiche Journée de la laïcité et CDG 34 - 267.65 Ko
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Veille juridique du CDG 34 - 004 - 1.51 Mo
Le CDG 34 vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. Pour cette 4ème édition et en vue des élections professionnelles qui se tiendront le 8 décembre prochain, nous vous avons préparé un numéro spécial Instances du dialogue social. Bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 003 - 1.36 Mo
Plus que jamais à vos côtés, le CDG 34 vous présente sa veille juridique bimensuelle. A la suite de l’enquête de satisfaction lancée au printemps 2022, le CDG 34 a pris en compte vos attentes et vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques sur ce nouveau support et bonne lecture à tous !
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Veille juridique du CDG 34 - 002 - 1.35 Mo
Plus que jamais à vos côtés, le CDG 34 vous présente sa veille juridique bimensuelle. A la suite de l’enquête de satisfaction lancée au printemps 2022, le CDG 34 a pris en compte vos attentes et vous propose deux fois par mois un décryptage de l’actualité juridique et statutaire. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques sur ce nouveau support et bonne lecture à tous !
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Plan d'accès au CDG 34 (Montpellier) - 563.1 Ko
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Carrière / RH
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Assurance des risques statutaires
Projet de délibération portant modification du contrat d'assurance des risques statutaires _ Collectivités employant au plus 29 agents CNRACL - 70.17 Ko

Depuis le 1er janvier 2022, votre établissement est assurécontre les risques statutaires via un contrat souscrit, par l’intermédiaire du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34), auprès de l’assureur GENERALI et du

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Synthèse du contrat groupe Generali/Gras Savoye - 891.44 Ko
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Modèle de délibération d'adhésion moins de 30 agents CNRACL - 70.42 Ko
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Bulletin d'adhésion Gras Savoye - 261.49 Ko
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Coupon réponse - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires - 45.53 Ko
Coupon réponse concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant moins de 30 agents CNRACL. (Format PDF)
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Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (non adhérents) - 173.45 Ko

Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).

 

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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SIACI/ALLIANZ - docx - 83.99 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SIACI/ALLIANZ
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (au plus 29 agents CNRACL) - docx - 82.97 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL.
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SOFAXIS/CNP - docx - 70.36 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SOFAXIS/CNP
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : COLLECTEAM/AXA - docx - 84.44 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : COLLECTEAM / AXA
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Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama - pdf - 590.7 Ko
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : GRAS SAVOYE/GROUPAMA - docx - 84.1 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : GRAS SAVOYE/GROUPAMA
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Rapport social unique
RSU 2022 : tutoriel fusion/découpage n4ds_dsn - 116.17 Ko
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RSU 2022 : outils fusion/découpage n4ds_dsn - 6.47 Mo
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RSU 2022 : le guide utilisateur - 7.08 Mo
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RSU 2022 : le guide préparatoire aux données - 513.06 Ko
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RSU 2022 : notice des indicateurs du RSU - 2.93 Mo
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RSU 2022 : le guide essentiel - 2 Mo
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Synthèse nationale des données du bilan social 2017 - 19.15 Mo
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Résultats du bilan social 2019 - zip - 2.33 Mo
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Résultats du bilan social 2017 - zip - 2.9 Mo
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Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 13.96 Mo
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Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko
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Résultats du bilan social 2015 - zip - 1.79 Mo
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Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo
Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013
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Echelles indiciaires, barèmes ...
Échelles Indiciaires Catégorie C - valables jusqu'au 31/12/2021 - 92.04 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des ingénieurs - 94.84 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des sages-femmes - 81.98 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des agents de maîtrise - 82.21 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des attachés de conservation - 103.16 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des psychologues - 81.99 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des attachés - 95.42 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des bibliothécaires - 102.85 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des conseillers des APS - 80.14 Ko

cadre d'emplois des conseillers des Activités Physiques et Sportives (APS)

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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des administrateurs - 87.77 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : liste des cadres d'emplois concernés - 85.81 Ko
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Modalités de reclassement au 01/01/2021 : cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs - 136.71 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des ingénieurs en chef - 97.28 Ko
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Conditions de promotion interne - Février 2020 - 308.65 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des puéricultrices - 81.27 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : filière culturelle - 80.14 Ko
Filière culturelle : CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE CADRE D’EMPLOIS DES BIBLIOTHÉCAIRES CADRE D’EMPLOIS DES PROFESSEURS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE CADRE D’EMPLOIS DES DIRECTEURS D’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
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Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mars 2019 - 456.07 Ko
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Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES) - 90.3 Ko
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Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo
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Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko
Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.
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Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko
Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.
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Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko
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Télécharger : Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010
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Ressources Humaines
Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories A et B - 247.79 Ko
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Télécharger : Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories A et B
Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories C - 81.07 Ko
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Guide Appel à cotisations 2023 - 590.24 Ko
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Télécharger : Guide Appel à cotisations 2023
Guide simplifié BIP pour l'administrateur de structure (1ère connexion) - 240.21 Ko
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DGAFP : Questions/Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics dans le cadre de la gestion du Covid-19 - 16/03/2022 - 601.61 Ko
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
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Télécharger : DGAFP : Questions/Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics dans le cadre de la gestion du Covid-19 - 16/03/2022
Note d'information de la DGCL relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables - 09/09/2021 - 250.31 Ko
Note d'information de la DGCL relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2
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DGCL : Note d'information relative à l'obligation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid 19 dans la fonction publique territoriale - 2.21 Mo
Note d'information relative à l'obligation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid 19 dans la fonction publique territoriale (11/08) de la DGCL
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Télécharger : DGCL : Note d'information relative à l'obligation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid 19 dans la fonction publique territoriale
DGAFP : circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire - 136.92 Ko
circulaire du 10 août 2021 de la DGAFP portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l'Etat
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DGAFP : circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique de l'Etat pour la vaccination contre la Covid-19 - 40.37 Ko
Circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique de l'Etat pour la vaccination contre la Covid-19
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ANACT / fiche-conseil employeur : accompagner le retour des télétravailleurs - 215.04 Ko
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Modèle de saisine du CT : suppression d'un emploi - docx - 82.69 Ko
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Guide AMF/CNFPT/FNCDG « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité » - 5.44 Mo
Accompagner les exécutifs locaux ainsi que leurs équipes dans leurs nouvelles fonctions et présenter les évolutions réglementaires relatives à leur rôle d’employeur territorial.
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Note de la DGCL du 12 janvier 2021 relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux « cas contact à risque de contamination » et des agents territoriaux symptomatiques - 171.12 Ko
Note de la DGCL du 12 janvier 2021 relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme « cas contact à risque de contamination » et des agents territoriaux présentant des symptômes d’infection au Sars-CoV-2
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Plan de relance : guide du Gouvernement à l'attention des élus locaux - 926.71 Ko
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Fiche métiers prévention du CDG 34 : psychologue du travail - pdf - 186.27 Ko
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Questions/Réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - 05/11/2020 - 420.77 Ko
Mise à jour du 05/11 : mise à jour du document relatif à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
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Attestation employeur justifiant d'un déplacement professionnel - 76.82 Ko
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Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 01/10/2020 - 136.16 Ko
Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Version mise à jour au 1er octobre 2020.
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Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place - 1.17 Mo
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Modèle de saisine du CT : mise en place du RIFSEEP - docx - 77.95 Ko
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Modèle de convention de rupture conventionnelle (fonctionnaire) - 1.36 Mo
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Télécharger : Modèle de convention de rupture conventionnelle (fonctionnaire)
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 2.96 Mo
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Télécharger : Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle (agent contractuel en CDI) - 1.39 Mo
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Télécharger : Modèle de convention de rupture conventionnelle (agent contractuel en CDI)
Simulateur d'indemnités de la rupture conventionnelle - 89.29 Ko
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Télécharger : Simulateur d'indemnités de la rupture conventionnelle
Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34 - 163.96 Ko

Présentation des référents déontologues du CDG 34

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Télécharger : Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34
Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE) - 52.6 Ko
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Télécharger : Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE)
Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle - 96.7 Ko
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Télécharger : Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle
Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20 - 855.22 Ko
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Télécharger : Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20
Note de la DGAFP du 25/03/2020 : Droit de retrait - 1014.56 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 25/03/2020 : Droit de retrait
Note de la DGAFP du 24/03 : congés et ARTT - 353.27 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 24/03 : congés et ARTT
Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) - 1.95 Mo
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Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT)
PPR : Convention de mise en oeuvre de la période préparatoire au reclassement - 78.89 Ko
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Télécharger : PPR : Convention de mise en oeuvre de la période préparatoire au reclassement
Circulaire 2020-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - 169.25 Ko
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Télécharger : Circulaire 2020-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale
Circulaire 2018-04 sur le Compte Épargne-Temps (CET) mise à jour au 15/11/2019 - 215.67 Ko
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Télécharger : Circulaire 2018-04 sur le Compte Épargne-Temps (CET) mise à jour au 15/11/2019
Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 574.29 Ko
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Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - docx - 34.98 Ko
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Formulaire de déclaration CITIS : accident de service - 414.07 Ko
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Télécharger : Formulaire de déclaration CITIS : accident de service
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de juin 2019 - pdf - 472.44 Ko
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Formulaire de déclaration CITIS : maladie professionnelle - 229.1 Ko
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Télécharger : Formulaire de déclaration CITIS : maladie professionnelle
Guide de l'ANDCDG sur l'assurance des collectivités territoriales - 1.37 Mo
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Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur l'assurance des collectivités territoriales
Formulaire de saisine du CDG 34 sur un dossier de chômage / ARE - 243.49 Ko
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Télécharger : Formulaire de saisine du CDG 34 sur un dossier de chômage / ARE
Guide relatif à l’annualisation du temps de travail - 951.01 Ko
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Télécharger : Guide relatif à l’annualisation du temps de travail
Simulateur relatif à l’annualisation du temps de travail - 76.5 Ko
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Télécharger : Simulateur relatif à l’annualisation du temps de travail
Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2017 - pdf - 439.09 Ko
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Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko
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Télécharger : Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP)
Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko
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L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko
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Télécharger : L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG)
Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko
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Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko
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Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016 - 30.5 Ko
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Télécharger : Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016
PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko
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Télécharger : PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016)
Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko
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Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko
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Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires
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Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko
Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale
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Prime de fonctions et de résultats - pdf - 350.35 Ko
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Le congé parental - pdf - 403.37 Ko
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Jour férié du 1er Mai - pdf - 60.9 Ko
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Handicap
Élections professionnelles 2022 : Liste CCP au 081122 - 4.37 Mo
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Campagne 2022 DOETH : aide à la déclaration - 1.9 Mo
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Campagne 2022 DOETH : foire aux questions (FAQ) - 263.86 Ko
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Campagne 2022 DOETH : courrier d'appel du FIPHFP - 206.86 Ko
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Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette sur les Bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi (BOE) - 1.37 Mo
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Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette à l'attention des travailleurs handicapés - 2.59 Mo
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Modalités de sollicitation et périmètre du catalogue des interventions du FIPHFP - 3.73 Mo
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Aide Générale à la Déclaration annuelle au FIPHFP - 575.23 Ko
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Foire aux Questions (FAQ) sur la Déclaration annuelle au FIPHFP - 267.34 Ko
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Instances représentatives du personnel
Règlement intérieur CAP B - 18 octobre 2023 - 5.5 Mo
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Règlement intérieur CAP C - 18 octobre 2023 - 5.48 Mo
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Règlement intérieur CCP - 18 octobre 2023 - 5.62 Mo
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Règlement intérieur CST - 19 septembre 2023 - 5.6 Mo
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Règlement intérieur F3SCT - 19 septembre 2023 - 6.71 Mo
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Composition F3SCT 2023 - 164.95 Ko

Composition de la CST en formation spécialisée

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Composition CST 2023 au 31/01/23 - 718.48 Ko

Composition de la CST en formation plénière.

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Calendrier prévisionnel des réunions CST/F3SCT pour l'année 2023 - 470.91 Ko
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Calendrier réunions CAP et CCP 2023 - 115.67 Ko
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Synthèse des résultats des élections professionnelles du 08 décembre 2022 - 172.18 Ko
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Elections professionnelles 2022- Liste CST au 28112022 - 6.63 Mo
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Elections professionnelles 2022- Liste CAP B au 23112022 - 3.46 Mo
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Elections professionnelles 2022- Liste CAP C au 23112022 - 14.13 Mo
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Elections professionnelles 2022- Liste CCP au 23112022 - 4.38 Mo
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Elections professionnelles 2022 - Liste CAP A au 23112022 - 2.52 Mo
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Elections professionnelles 2022- Liste CST au 23112022 - pdf - 6.69 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A au 091122 - 2.52 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CCP au 091122 - 4.37 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CST au 091122 - 6.67 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B au 091122 - 3.46 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C au 091122 - 14.13 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C au 081122 - 14.15 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A au 081122 - 2.52 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CST au 081122 - 6.69 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B au 081122 - 3.46 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CFDT_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 1.76 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste UNSA_CAP C - 1.02 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste CGT_CAP A - CAP B- CAP C - CST - 1.68 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste SNDGCT_CAP A - 450.46 Ko
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Élections professionnelles 2022 : Liste SUDCT_CAP B - CAP C - CST - 1.58 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Liste FO_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 2.09 Mo
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Élections professionnelles 2022 : Procès-verbal de carence - CCP - 566.34 Ko
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Élections professionnelles 2022 : Liste FAFPT_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 2.4 Mo
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Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 15/09/2022 - pdf - 5.32 Mo
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 15/09/2022
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Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 17/02/2022 - pdf - 872.35 Ko
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 17/02/2022
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Fiche électeur CAP 2022 - 945.35 Ko
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Fiche électeur CST - 895.42 Ko
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Fiche électeur CCP 2022 - 868.9 Ko
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fiche électeur CAP- conditions à remplir - 331.69 Ko
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Elections Professionnelles 2022 : Procédure édition des listes électorales sur Net RH - 189.63 Ko

Dans le cadre des élections professionnelles 2022 et afin d’améliorer la qualité de nos services, une nouvelle fonctionnalité est désormais disponible dans Net-RH « élections professionnelles ».

 

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Composition CAP catégorie B - mise à jour du 01/07/2022 - 172.62 Ko
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Composition CCP catégorie C - mise à jour au 13/05/2022 - 167.35 Ko
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Liste et annuaire des syndicats / organisations professionnelles pour la fonction publique territoriale de l'Hérault - 405.69 Ko
Répertoire des syndicats
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Élections professionnelles 2022 : notice relative aux électeurs des CCP - 253.86 Ko
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Élections professionnelles 2022 : guide complet de l'ANDCDG - 1.85 Mo
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Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 3.39 Mo
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Fiche électeur CCP : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 354.43 Ko
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Élections professionnelles 2022 : foire aux question de la DGCL - 918.11 Ko
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Fiche électeur CAP : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 393.39 Ko
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Fiche électeur CST : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 380.76 Ko
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Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 01/02/2022 - pdf - 1004.93 Ko
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 01/02/2022
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Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 21/01/2022 - 148.78 Ko
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Composition CAP catégorie A - mise à jour au 14/01/2022 - 170.2 Ko
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Composition CAP catégorie C - mise à jour au 14/01/2022 - 171.61 Ko
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2021 - zip - 20.92 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2021
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2020 - zip - 19.46 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2020
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Modèle de Décharge d’Activité de Service (DAS) sur l'année 2022 - xlsx - 66.72 Ko
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Modèle de saisine du CT sur la mise en place des 1607 heures annuelles - 62.7 Ko
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Modèle de délibération sur la mise en place des 1607 heures annuelles - 693.03 Ko
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Circulaire 2021-01 sur le Comité Social Territorial (CST) - 135.43 Ko
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Composition CCP catégorie B - mise à jour du 16/11/2020 - 283.77 Ko
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Télécharger : Composition CCP catégorie B - mise à jour du 16/11/2020
Composition CCP catégorie A - mise à jour au 16/11/2020 - 282.23 Ko
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Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34 - 196.57 Ko
Règlement intérieur du Comité technique en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34, placé auprès du CDG 34 (version du 08/10/2019)
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2019 - zip - 6.38 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2019
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Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 - 1.07 Mo
Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 03/2019)
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Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 285.17 Ko
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 02/2019)
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Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 262.65 Ko
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 02/2019
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2018 - zip - 3.63 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2018
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Synthèse des résultats des élections professionnelles du 06 décembre 2018 - 167.76 Ko
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Élections 2018 : modèles de documents relatifs au Comité Technique (CT) - pdf - 939.48 Ko
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PV du Comité Technique du 29 mai 2018 - pdf - 1.67 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 29 mai 2018
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2017 - zip - 2.32 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2017
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Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko
Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.
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Net RH
Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH - 167.6 Ko
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Télécharger : Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH
Guide d'utilisation de Net RH - pdf - 937.97 Ko
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Protection sociale complémentaire
PSC Santé : modèle de délibération (avec modulation sociale) - 55 Ko
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PSC Santé : modèles de saisine CST - 100.5 Ko
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PSC Santé : modèle de délibération (sans modulation) - 47 Ko
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PSC Santé : modèles de délibération (avec modulation familiale) - 51 Ko
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PSC prévoyance : Modèle saisine CST - 99 Ko
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PSC Prévoyance : bulletin de modification / radiation contrat agent Collecteam 2023 - 152.38 Ko
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PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation 2023 - 378.82 Ko
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PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation - pdf - 386.64 Ko
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PSC Prévoyance : modèle de saisine du CT pour donner mandat au CDG 34 - docx - 79.02 Ko
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PSC Santé (MNT) : présentation de la démarche du CDG 34 - 953.28 Ko
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Télécharger : PSC Santé (MNT) : présentation de la démarche du CDG 34
PSC Santé (MNFCT) : mandat de résiliation en faveur de la MNFCT - pdf - 749.13 Ko
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PSC Santé : Statuts de la MNFCT - pdf - 451.65 Ko
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PSC Prévoyance : guide de gestion Collecteam - pdf - 3.35 Mo
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PSC Prévoyance : demande d'inscription à l'outil Connecteam (Collecteam) - docx - 65.46 Ko
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PSC Prévoyance : guide de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 998.65 Ko
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PSC Prévoyance : formulaire de contrôle médical de l'agent (Collecteam) - pdf - 127.52 Ko
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Rapport annuel pour le risque prévoyance de la protection sociale complémentaire - 2015 - pdf - 394.13 Ko
Bilan annuel complet du contrat prévoyance de protection sociale complémentaire élaboré par la mutuelle SMACL Santé.
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Retraites
Kit d'accompagnement à la plateforme Pep's (CNRACL) - 1.14 Mo
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Télécharger : Kit d'accompagnement à la plateforme Pep's (CNRACL)
Diaporama des ateliers retraite sur l'espace employeur (09/2017) - pdf - 2.3 Mo
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Diaporama des réunions "Retraite" de mars 2017 (CNRACL) - pdf - 956.47 Ko
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Note relative au premier paiement de la pension de retraite - 209.46 Ko
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Télécharger : Note relative au premier paiement de la pension de retraite
Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite - 38.7 Ko
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Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance - 25.03 Ko
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Modèles de documents
Référent laïcité : Formulaire de saisine - 173.09 Ko

Ce formulaire est destiné à signaler toute situation allant à l'encontre du principe de laïcité auprès du référent désigné par le CDG 34.

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PV RESULTAT CST LOCAUX - 29.13 Ko
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Modèle de Tableau d'avancement de grade 2022 - 31.98 Ko
Modèle de publicité du tableau d'avancement de grade
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Modèle de saisine de la CCP : licenciement en cours de contrat - docx - 85.78 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : refus de titularisation - docx - 85.74 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : licenciement d'un stagiaire - docx - 85.65 Ko
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Modèle de saisine du CT : changement de durée hebdomadaire - docx - 81.52 Ko
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Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé - 1.38 Mo
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Télécharger : Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé
Modèle de saisine du CT : transfert de personnel - docx - 80.8 Ko
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Modèle de saisine du CT : contrat d'apprentissage - docx - 78.2 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : mise à disposition - docx - 83.89 Ko
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Modèle de saisine du CT : modèle de règlement intérieur - doc - 412.5 Ko

Modèle de règlement intérieur comprenant une partie relative à l'hygiène et à la sécurité

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Modèle de livret d'accueil proposée par le CDG 34 (validé par le CT du 02/12/16) - docx - 752.03 Ko

Mise à jour du 08/12/2016

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Modèle de saisine du CT : réorganisation de service - doc - 78.68 Ko
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Calendrier prévisionnel des réunions du conseil médical - 2023 - 281.33 Ko
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Télécharger : Calendrier prévisionnel des réunions du conseil médical - 2023
Liste globale des électeurs 2022 - 2.34 Mo
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Télécharger : Liste globale des électeurs 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C - 14.16 Mo
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Télécharger : Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C
Élections professionnelles 2022 : Affiche - 637.88 Ko
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Télécharger : Élections professionnelles 2022 : Affiche
Élections professionnelles 2022 : Liste CCP - 4.36 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B - 3.45 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CST - 6.67 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A - 2.53 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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Liste globale électeurs 2022 - 2.34 Mo
Liste globale des électeurs éditée le 07/10/2022 à 17h30
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Élections professionnelles 2022 : Mentions légales - 214.58 Ko
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Liste d'aptitude au grade d'ingénieur au titre de la promotion interne 2021 - 795.66 Ko
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Liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2021 - 1000.6 Ko
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Prévention
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Médecine préventive
Guide d'utilisation MEDTRA 4 - 1.23 Mo
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Télécharger : Guide d'utilisation MEDTRA 4
Plan d'accès au cabinet de visites médicales d'Agde - 288.62 Ko
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Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales d'Agde
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : le risque électrique - 313.78 Ko
Fiche réalisée par les pôles médecine préventive et hygiène et sécurité du CDG 34
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Fiche enjeux prévention du CDG 34 : la gale - 265.47 Ko
Fiche réalisée par les pôles médecine préventive et hygiène et sécurité du CDG 34
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Télécharger : Fiche enjeux prévention du CDG 34 : la gale
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Saint-Mathieu-de-Tréviers - 578.97 Ko
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Capestang - 533.21 Ko
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Clermont-l'Hérault - 653.01 Ko
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Saint-Pons-de-Thomières - 436.61 Ko
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Bédarieux - 582.8 Ko
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Gigean - 735.34 Ko
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Tableau 2020 des vaccinations en milieu professionnel - 89.08 Ko
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Télécharger : Tableau 2020 des vaccinations en milieu professionnel
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio - 579.33 Ko
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Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Lunel - 611.5 Ko
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Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Lunel
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas - 571.58 Ko
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Plaquette de présentation du pôle médecine préventive - 2.79 Mo
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Les congés de maladie - pdf - 130.62 Ko
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Circulaire ministérielle du 26/08/2009 - pdf - 199.59 Ko
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Circulaire sur l'assouplissement du congés de maternité - pdf - 58.71 Ko
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Virus H5N1 - Grippe aviaire : fiche de prévention - pdf - 355.62 Ko
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Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux - pps - 168 Ko
Format PPS
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Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires - pps - 837 Ko
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Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention - pps - 448 Ko
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Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle - pps - 780 Ko
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Conception et aménagement d'ateliers municipaux : PROGRAMME - pdf - 348.79 Ko
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Hygiène et sécurité
Guide Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du CDG 34 - 263.65 Ko
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Modèle de convention d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 79.05 Ko
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Fichier de recensement des EPI pour le groupement de commandes - xlsx - 25.04 Ko
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Catalogue des EPI pour le groupement de commande - pdf - 7.92 Mo
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Affiche prévention sur l'Accident Avec Exposition au Sang (AES) - 99.32 Ko
Affiche réalisée par les pôles médecine préventive et hygiène et sécurité du CDG 34
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Fiche sur la prise en compte collective des facteurs de risques et de pénibilité - 253.22 Ko
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Fiche enjeux prévention du CDG 34 : point sur le travail des mineurs - 262.58 Ko
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Confinement : impacts psychologiques et préconisations - 161.71 Ko
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Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020 - 643.92 Ko
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Fiche enjeux prévention du CDG 34 : le Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) - pdf - 266.71 Ko
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Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents - 805.64 Ko
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Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault - 713 Ko
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Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les RPS (20/11/18) - pdf - 911.93 Ko
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Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type - 53.5 Ko
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Diaporama du réseau départemental : les TMS (19/06/18) - pdf - 2.76 Mo
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Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34 - 2.37 Mo
Présentations des différentes missions proposées par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34
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Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions - pdf - 7.22 Mo
Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions
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Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault - 1.28 Mo
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Guide de l'ANDCDG sur la prévention des RPS - 6.76 Mo
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Carsat LR - Déterminants et TMS Pros - pdf - 4.22 Mo
Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du CNFPT - la PRAP - pdf - 168.59 Ko
Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de l'Ehpad Yves Couzy - retour d'expérience - pdf - 389.35 Ko
Retour d’expérience de l'EHPAD Yves Couzy
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du FNP - les actions du FNP - pdf - 1.08 Mo
Les actions de prévention du Fonds National de Prévention
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du Sameth - retour d'expérience - pdf - 430.5 Ko
Retour d'expérience : « De la compensation à la prévention » ; « De l’individuel au collectif »
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Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Cte d'agglomération de Perpignan - la réorganisation du service collecte - pdf - 1.44 Mo
Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437
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Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "Évaluation des RPS" - pdf - 257.09 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention du CDG 34
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Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ANFH - pdf - 331.33 Ko
Séquence 5 : Retour d’expérience. Intervention de Mme Sandra Durand et de M. Laurent Simonin de l’ANFH.
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Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "RPS et absentéisme" - pdf - 613.8 Ko
Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.
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Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du FNP - pdf - 594.82 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP
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Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ARACT - pdf - 889.92 Ko
Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.
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Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko
A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).
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Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo
Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.
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Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko
L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.
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Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko

Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)

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Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Feux d'artifice - pdf - 574.17 Ko
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Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko
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Présentation sur la gestion du risque alcool - ppt - 695.5 Ko
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La conduite des véhicules et des engins spéciaux - pdf - 559.27 Ko
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Modèle de trousse de secours - pdf - 25.84 Ko
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La gestion du risque alcool - pdf - 747.43 Ko
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Réglementation sur le harcèlement moral et sexuel - pdf - 114.34 Ko
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Prévention liée aux opérations sur réseaux aériens - enterrés - pdf - 377.12 Ko
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Les équipements de protection individuelle (EPI) - pdf - 1.14 Mo
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Handicap : comment répondre à la loi - pdf - 298.98 Ko
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Ripeur - pdf - 55.92 Ko
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Elagueur - pdf - 102.28 Ko
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Modèle d'autorisation de conduite - pdf - 20.76 Ko
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Les règles d'éclairage de sécurité des lieux de travail - pdf - 509.63 Ko
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Modele registre sante sécurité - pdf - 17.83 Ko
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Illuminations de Noël - pdf - 901.13 Ko
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Soudeur à l'arc - pdf - 88.65 Ko
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Goudronneur - pdf - 201.73 Ko
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Agent de cantine scolaire - pdf - 76.37 Ko
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La signalisation temporaire sur la voirie urbaine - pdf - 589.63 Ko
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La manutention manuelle - pdf - 1016 Ko
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Accueil d'un agent ou quand intégration rime avec prévention - pdf - 3.58 Mo
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Opérateur de télésurveillance - pdf - 52.25 Ko
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Conducteur d'engins - pdf - 41.49 Ko
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Modèle d'accueil Sécurité - pdf - 18.03 Ko
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Le travail en hauteur - pdf - 292.94 Ko
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Instances médicales
Calendrier actualisé des réunions du Conseil médical - deuxième semestre 2022 - 141.3 Ko
Mise à jour du calendrier des réunions du Conseil médical pour le deuxième semestre 2022.
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Tableau récapitulatif des saisines du nouveau conseil médical (CIG) - 203.29 Ko
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Modèle de lettre de mission d’un médecin agréé (expertise médicale) - 32.83 Ko
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Modèles de demande de temps partiel thérapeutique - 33.67 Ko
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Télécharger : Modèles de demande de temps partiel thérapeutique
Circulaire 2018-03 sur le temps partiel thérapeutique - pdf - 363.43 Ko
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Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko
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Télécharger : Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3)
Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL - 364.29 Ko
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Télécharger : Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL
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Commission de réforme
Bordereau de saisine de la commission de réforme - 830 Ko
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Télécharger : Bordereau de saisine de la commission de réforme
Les expertises auprès d'un expert agréé - 312.19 Ko
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Télécharger : Les expertises auprès d'un expert agréé
Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko
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Télécharger : Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail
Le guide de procédure relative à la commission de réforme - 572.36 Ko
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Télécharger : Le guide de procédure relative à la commission de réforme
Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail - 252 Ko
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Télécharger : Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail
Les avis de la commission de réforme - 270.63 Ko
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Télécharger : Les avis de la commission de réforme
Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko
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Télécharger : Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme
Que faire en cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ? (ATI) - 404.96 Ko
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Comité médical
Fiche Avis du comité médical : affectation dans un autre emploi - 518.39 Ko
fiche et modèles de courrier (employeur et réponse de l'agent)
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Fiche Avis du comité médical : disponibilité d'office pour inaptitude physique - 458.53 Ko
fiche et modèle de courrier à l'attention de la CPAM
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Fiches pratiques des cas de saisine du comité médical - pdf - 316.75 Ko
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Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko
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Télécharger : Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent
Modèle de convention Médiation Préalable Obligatoire - 708.93 Ko
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Télécharger : Modèle de convention Médiation Préalable Obligatoire
Mission Archives CDG 34
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Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valros - 2.59 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2010 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat mixte Entre Pic et Étangs - 809.32 Ko

Instrument de recherche réalisé en mars 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lauret - 3.12 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives du SM des Déchets de l'Ouest Biterrois (SMDOB) - 230.1 Ko

Instrument de recherche réalisé en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sainte-Croix-de-Quintillargues - 1.11 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valras-Plage - 2.86 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lansargues - 8.42 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2009 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puissalicon - 1.9 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2019 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mudaison - 1.43 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales du Bousquet d'Orb - 3.15 Mo

Instrument de recherche réalisés en 2005 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2023

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Répertoire numérique détaillé des archives du CCAS de Servian - 894.15 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2023 par la Mission Archives du CDG 34

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Télécharger : Répertoire numérique détaillé des archives du CCAS de Servian
Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Servian - 8.72 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2012 et mis à jour en 2015 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2023
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montarnaud - 1.77 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2001 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives du Parc naturel régional du Haut-Languedoc - 2.23 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2006 et mis à jour en 2023 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Cazedarnes - 2.18 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2010 et mis à jour en 2015 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2023

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Répertoire numérique détaillé des archives du CCAS de Villeneuve-lès-Maguelone - 790.65 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2022 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes des Avant-Monts - 743.58 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2015 par la Mission Archives du CDG 34 et mis à jour en 2022
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saussines - 2.21 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2009 par la Mission Archives du CDG 34 et mis à jour en 2022

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Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Bélarga - 336.03 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2006 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives d'Hérault Habitat - 1.04 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2011 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Privat - 1.58 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2021 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde - 504.41 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2021 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Aspiran - 6.75 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2021 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives de Thau Agglomération - 629.64 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2012 et mis à jours en 2015 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2018

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Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes et modernes de Frontignan - 2.75 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lavérune - 1.54 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bessan - 2.58 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2004 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Pérols - 1.93 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2009 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2012

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Castelnau-de-Guers - 3.02 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2008 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cabrières - 2.64 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2020 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Martin-de-Londres - 405.06 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2020 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Murviel-lès-Montpellier - 1.42 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2020 et mis à jour en 2022 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Vias - 4.33 Mo

Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2016 à 2019

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lavalette - 231.04 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2018 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Gigean - 7.99 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2017 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2018

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roquessels - 1019.01 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lignan-sur-Orb - 1.33 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2008 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puisserguier - 5.15 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 et mis à jour en septembre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Georges-d'Orques - 2.21 Mo
Instrument de recherche réalisé en septembre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montpeyroux - 3.11 Mo
Instrument de recherche réalisé en juin 2015 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Quarante - 1.76 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2008 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vic-la-Gardiole - 524.72 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Péret - 1.97 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lamalou-les-Bains - 1.41 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2015 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Guilhem-Le-Désert - 486.74 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2013 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pierrerue - 3.84 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2014 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lunel-Viel - 1.9 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2015 par la Mission Archives du CDG 34
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Télécharger : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lunel-Viel
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Chinian - 2.57 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2000 et en 2014 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l’Hérault (SIEVH) - 249.03 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2014 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pignan - 966.24 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2014 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Nébian - 1.36 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Caux - 1.97 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valergues - 3.26 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Bauzille-de-Putois - 2.97 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes Orb et Jaur et du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de la Vallée du Jaur - 264.17 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Félines-Minervois - 2.47 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontès - 319.18 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal de la Rive Gauche de l'Orb (SIRGO) - 372.58 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau du Vernazobres et des autres syndicats de la région de Saint-Chinian - 278.06 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes La Domitienne - 232.81 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montagnac - 1.8 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Prades-le-Lez - 916.69 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Maraussan - 870.89 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé des archives de la cave coopérative Les Vignerons libres de Maraussan - 150.72 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Aunès - 259.22 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes, modernes et contemporaines de Pézenas - 3.31 Mo
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Marseillan - 1.41 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2008 et 2011 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2017
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villeneuve-lès-Béziers - 1.85 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lodève - 3.74 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Soumont - 2.41 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lézignan-la-Cèbe - 348.39 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Pons-de-Thomières - 1.33 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Notre-Dame-de-Londres - 990.77 Ko
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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Marsillargues - 680.96 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34
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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Loupian - 2.58 Mo
Répertoire réalisé en 2012 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2020
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lieuran-Cabrières - 1.15 Mo
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Répertoire numérique détaillé provisoire des archives communales de Sérignan - 234.09 Ko
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Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement des archives communales de Saint-André-de-Sangonis - 2.37 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2004 et mis à jour en 2018 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereau de versement de 2021
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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Olonzac - 2.08 Mo
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Répertoires numériques détaillés des archives communales de Clermont l'Hérault - 13.42 Mo

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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives communales de Baillargues - 3.84 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2009 et mis à jour en 2018 par la Mission Archives du CDG 34 avec bordereaux de versement de 2022

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Répertoire numérique détaillé et bordereaux de versement des archives de l'Entente Interdépartementale de Démoustication (EID) - 3.16 Mo
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mireval - 1.77 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Ferrières-les-Verreries - 2.62 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Saint-Clément-de-Rivière - 897.17 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Crès - 2.23 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarieux - 1.15 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2006 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Poussan - 4.86 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2007 et mis à jour en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or - 1.91 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de La Tour-sur-Orb - 559.52 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Magalas - 6.05 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Aigne - 973.17 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Saint-Jean-de-Védas - 3.05 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Assignan - 843.74 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Portiragnes - 5.77 Mo

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Bordereaux de versement des archives du CIRDOC - 269.19 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vailhan - 401.6 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Oupia - 1.04 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Carlencas-et-Levas - 1.09 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes du Pays de Thongue - 660.02 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2018 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Laurens - 1.58 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2011 et mis à jour en 2021 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boujan-sur-Libron - 292.99 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2004 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Castries - 1.04 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Jean-de-Cuculles - 711.39 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mons-la-Trivalle - 2.4 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Nazaire-de-Ladarez - 967.97 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Grabels - 1.26 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Jean-de-la-Blaquière - 1.85 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2019 et mis à jour en 2021 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Balaruc-le-Vieux - 1.67 Mo

Instruments de recherche réalisés en avril 2015 et mis à jour en 2021 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villeneuve-lès-Maguelone - 3.89 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2020 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Castelnau-le-Lez - 1.09 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2020 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Rieussec - 307.54 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2020 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mèze - 6.04 Mo

Instruments de recherche réalisés en juin 2018 et mis à jour en 2020 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Viols-en-Laval - 373.28 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Alignan-du-Vent - 392.43 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Drézéry - 3.5 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sauvian - 1.68 Mo

Instruments de recherche réalisés en juillet 2013 

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazouls-lès-Béziers - 3.64 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2012 et mis à jour en 2018 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fos - 295.09 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Geniès-de-Fontedit - 1.7 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montesquieu - 256.46 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fouzilhon - 2.71 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Poujol-sur-Orb - 5.82 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Causse-de-la-Selle - 341.97 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Saint-Jean-de-Cornies - 1.1 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montblanc - 367.41 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roquebrun - 2.89 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives du Foyer Résidence Raoul Boubal (Le Pouget) - 284.89 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roujan - 2.07 Mo

Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontanès - 335.39 Ko

Instruments de recherche réalisés en octobre 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Candillargues - 1.28 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Corneilhan - 3.12 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Jacou - 1.8 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Pouget - 1.66 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Balaruc-les-Bains - 758.49 Ko

Instruments de recherche réalisés en janvier 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Capestang - 3.19 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2011 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Azillanet - 1023.21 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2002 par la Mission Archives du CDG 34

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